Harcèlement moral au travail : quels sont vos recours ?

Être victime de harcèlement moral au travail est une situation profondément éprouvante. Mais vous n’êtes pas seul, et le droit du travail vous offre plusieurs recours pour vous protéger et faire valoir vos droits.

Voici les étapes concrètes à suivre si vous êtes confronté à une telle situation.

Première étape : alerter les bons interlocuteurs

Lorsqu’on est victime de harcèlement, il est essentiel de sortir du silence. Plusieurs personnes ou institutions peuvent être sollicitées pour vous accompagner, vous soutenir ou intervenir.

Contacter le médecin du travail

Le premier réflexe à avoir est de vous confier au médecin du travail.
Expliquez-lui la situation que vous vivez, notamment les conséquences du harcèlement sur votre santé physique ou mentale.

Il peut :

• Vous écouter et établir un constat médical,
• Formuler des préconisations d’aménagement de poste,
• Alerter votre employeur de manière confidentielle sur les risques psychosociaux.

Vous adresser aux représentants du personnel

Si votre entreprise en dispose, tournez-vous vers les délégués du personnel, le comité social et économique (CSE), ou les membres syndicaux.

Ils peuvent vous :

• Offrir une écoute neutre,
• Vous accompagner dans vos démarches,
• Témoigner ou faire remonter officiellement la situation à la direction.

Informer votre employeur

Vous devez impérativement signaler la situation à votre employeur, même si le harceleur est votre supérieur direct.

Dès qu’il est informé, l’employeur a l’obligation d’agir :

• Il doit enquêter sur les faits,
• Mettre en place des mesures de protection,
• Et, si nécessaire, sanctionner le harceleur, voire le licencier pour faute grave.

Signaler le harcèlement aux autorités compétentes

Si l’alerte interne ne suffit pas ou si vous êtes en danger, d’autres recours sont possibles à l’extérieur de l’entreprise.

Alerter l’inspection du travail

L’inspection du travail est un acteur public de référence. Vous pouvez la contacter pour :

• Signaler la situation de harcèlement,
• Demander une intervention dans l’entreprise,
• Obtenir des conseils juridiques ou des contacts utiles.

L’inspecteur peut diligenter une enquête et rappeler à l’employeur ses obligations en matière de santé et sécurité.

Saisir le conseil de prud’hommes

Enfin, si la situation persiste ou si vous souhaitez rompre votre contrat de travail dans un cadre protecteur, vous pouvez engager une procédure devant les prud’hommes.

Vous pouvez demander :

• La résiliation judiciaire de votre contrat,
• Des dommages et intérêts pour licenciement abusif,
• Une indemnisation pour le préjudice moral subi.

Le harcèlement moral est reconnu par les juges comme un motif suffisamment grave pour rompre un contrat de travail aux torts de l’employeur.

Conclusion

En cas de harcèlement moral, plusieurs recours s’offrent à vous :

• Le médecin du travail,
• Les représentants du personnel,
• Votre employeur,
• L’inspection du travail,
• Et le conseil de prud’hommes.

Le harcèlement moral constitue une faute grave, et votre employeur est tenu d’agir dès qu’il en a connaissance. S’il ne fait rien, il engage sa responsabilité.

N’attendez pas que la situation s’aggrave : faites valoir vos droits, et entourez-vous pour sortir de l’isolement.